LES DROITS

 

 EXCLUSIVITÉ

Une licence exclusive, ou droits exclusif, accorde au titulaire de licence un droit exclusif sur l’utilisation d’un droit d’auteur.
Cela veut dire que la seule personne à pouvoir utiliser l’œuvre en question serait le titulaire. Tous les autres, incluant le producteur, seraient exclus. La personne ayant acheté ce type de droit se retrouve titulaire de l’instru en question, elle n’a cependant pas le droit de revendre les droits à autrui.
Ainsi, si vous achetez ces droits :
  • Vous pourrez utiliser l’instrumental pour n’importe quelle utilisation commerciale
  • Vous obtiendrez la totalité des droits sur l’instrumental
  • Vous obtiendrez toutes les pistes séparées en format WAV et MP3
  • Il existe 5 types de prix A, B, C, D et E
    • A = 41 euros
    • B = 71 euros
    • C = 89,99 euros
    • D = 156 euros
    • E = Contactez-nous

Le type de prix (A,B,C,D ou E)  est affiché avec le titre de l’instrumentale dans le catalogue.


 

 NON-EXCLUSIVITÉ

Une licence non exclusive, ou droit non exclusif, confère au titulaire le droit d’utiliser l’œuvre protégée.
Il s’agit d’un emprunt, le titulaire loue l’instrumental au prix de 5 euros et 99 cents, et peut l’utiliser dans la mesure des droits.
Cette licence permet au producteur de non seulement de garder les droits sur l’œuvre , mais aussi à les céder à d’autres personnes.
Ainsi, si vous achetez ces droits :
  • Ventes maximum 2000 Unités, au delà de ce chiffre il faudra obtenir une nouvelle licence.
  • Concerts publiques rémunérés dans la limite d’un gain total équivalent à $1000
  • Le producteur détient la totalité des droits sur l’instrumental, et pas vous.
  • Vous obtiendrez l’instru au format mp3 320 kbps et Tag vocal retiré (Meilleure qualité possible au format mp3)

En résumé, une licence non exclusive, ou droit non exclusif, confère au titulaire le droit d’utiliser l’œuvre protégée. Une licence exclusive, ou droits exclusif, accorde au titulaire de licence un droit exclusif sur l’utilisation d’un droit d’auteur.